Interdiction dans le 84 !!!

[sebrunner]

Salut à tous,

Je découvre ce jour un mail que j'ai reçu hier de Charles Péot du Codever :


Bonjour,

on vient de faire parvenir au secrétariat - de manière anonyme - un arrêté municipal pris le 18/10/2008 par le maire de Velleron (84).

Cet arrêté interdit de manière permanente la circulation de tous les véhicules à moteur sur les chemins et sentiers de la commune.

Il est manifestement illégal pour plusieurs raisons que je ne développerai pas ici, et il est bien dommage de laisser passer une telle interdiction injustifiée (surtout quand elle est contestable avec un succès assuré).

La question est donc simple : y a-t-il parmi les pratiquants du Vaucluse quelqu'un qui souhaiterait demander l'annulation de cet arrêté ?

Le Codever peut se charger de la rédaction du recours, mais il doit absolument être déposé au nom d'un particulier au plus tard le 18/12/2008, soit dans 3 jours.

Pour plus d'infos :
06 09 02 77 61
charles.peot@codever.fr

Cordialement

Charles Péot

Je ne peut malheureusement pas aider, mon véhicule étant immobilisé.

Si quelqu'un le peux n'hésitez pas à le contacter très rapidement... il serait dommage de laisser pousser une interdiction abusive de plus


A pluch et merci d'avance

[RV]

Tu ne connais personne dans le coin à prévenir ? :??: (même et surtout si non adhérent CODEVER)

:boire:

[Philippe Renault]

J'ai passé une annonce sur forum 4x4.

;)

[RV]

Bonne nouvelle de C. Péot : "normalement le recours est parti !" :)

:boire:

[sebrunner]

Bonne nouvelle de C. Péot : "normalement le recours est parti !" :)

:boire:

Exact ;)


Bonjour,

suite à notre appel hier, vous êtes plusieurs à vous être proposé. Le plus rapide l'a emporté !

Le recours a été rédigé ce matin et a probablement déjà été faxé.

Nous vous tiendrons au courant de la suite (délai habituel : 1 à 2 ans de procédure).

En attendant, je vous conseille de surveiller les panneaux d'affichage de vos communes, car ce type d'arrêté a souvent des petits copains...

J'en profite pour vous informer qu'une réunion Codever devrait prochainement être organisée du coté d'Avignon (sans doute en février).

Cordialement,

Charles Péot
Directeur de porte-parole du Codever


Merci Phil ;)
Si tu peux mettre une copie sur forum4x4, car là où tu as mis le post je ne peux pas répondre :cool:


A pluch :)

[Philippe Renault]

.../... car là où tu as mis le post je ne peux pas répondre :cool:


Normal, personne ne peut y répondre, c'est la zone de notification des administrateurs.

;)

[redoutable]

Le délai de recours n'est il pas de 2 mois....??????

Si quelqu'un pouvait prendre des photos des panneaux, pour voir a quoi cela ressemble...

[RV]

Le délai de recours n'est il pas de 2 mois....??????

Si quelqu'un pouvait prendre des photos des panneaux, pour voir a quoi cela ressemble...


Oui, arrêté pris le 18/10, c'est pourquoi il était indiqué dans le message que le recours devait être déposé au plus tard le 18/12 (ce qui a été fait). :cool:

Les panneaux sont le plus souvent posés plusieurs mois après la date de l'arrêté ou de son affichage, pour éviter que tout le monde soit au courant (très peu de gens consultent régulièrement les panneaux d'affichage des mairies) et donc des risques de contestations/recours... :colere:

Cà s'appelle "agir dans le dos" de ses concitoyens (pour rester poli ;)) :arf:

Tempête par chez toi aujourdhui non ? :chance:

Bien-venue ici :boire: